Séance du Conseil Municipal du 22/02/2022 : Compte Rendu du Conseil Municipal du 22.02.2022
- Subvention école NDV 20’21 – Solde
- Participation des communes au financement des dépenses de fonctionnement d’une école privée – Classe ULIS – Ecole Sainte-Marie La Grand’Grange
- SEM – Avenant n°1 – Convention de coopération contractuelle de l’assainissement
- SIEL – Convention GéoLoire Adresses
- CNFPT – Plan de formation Mutualisé 2022-2024
- Subvention aux associations 2022
- Rapport prix et qualité du service de l’eau potable et du service assainissement collectif et non collectif 2020
- Département de la Loire – Demande de subvention – « Logement adaptés à la perte d’autonomie » – Maison partagée des séniors
- SEM – Fonds de concours plan de relance – Maison partagée des séniors
- Région AURA – Demande de subvention – Maison partagée des séniors
- DETR 2022 – Demande de subvention – Maison partagée des séniors
- DSIL 2022 – Demande de subvention – Maison partagée des séniors
- CARSAT – Demande de subvention – Maison partagée des séniors
- MSA – Demande de subvention – Maison partagée des séniors
- Conclusion de l’enquête publique préalable à l’aliénation d’une partie du chemin rural n°175 lieu-dit Le Chirat et d’une partie du chemin rural n°285 lieu-dit Le Coin
- Enquête publique préalable à l’aliénation d’une partie des chemins ruraux n°282 et n°285 lieu-dit Le Coin
- Vente Rocheclaine – SAS Rocheclaine
- Voirie forestière La Rivoire – Cession gratuite à la commune des parcelles BM 213, 216, 219, 222, 228, 231, 234 – Emprise de la voirie
- Questions diverses
Séance du Conseil Municipal du 04/04/2022 : Compte Rendu du Conseil Municipal du 04.04.2022
- Approbation du compte administratif 2021 – Budget communal
- Approbation du compte de gestion 2021 – Budget communal
- Affectation du résultat 2021 – Budget communal
- Détermination des taux d’imposition de 2022
- Vote du budget primitif 2022 – Budget communal
- Vente de l’immeuble Rocheclaine à la SAS Rocheclaine
- Passage en M57
- Questions diverses
Séance du Conseil Municipal du 09/05/2022: Compte Rendu Conseil Municipal du 09.05.2022
- Acquisition de parcelle AR 114 – Province de France des Frères Maristes
- SIPG – Conventions de groupement de commande
- FRLS La Valla en Gier – Subvention exceptionnelle
- Département de la Loire – Demande de subvention – Enveloppe territorialisée – Maison partagée des séniors
- Questions diverses
Séance du Conseil Municipal du 18/10/2022:
Liste des délibérations – CM 18/10/2022
Séance du Conseil Municipal du 13/12/2022:
Liste des délibérations – CM 13/12/2022
Séance du Conseil Municipal du 13/02/2023:
Liste des délibérations – CM 13/02/2023
Séance du Conseil Municipal du 30/03/2023:
Liste des délibérations – CM 30/03/2023
Séance du Conseil Municipal du 01/06/2023:
Liste des délibérations – CM 01/06/2023
Séance du 09/06/2023: