Compte Rendu CM

Séance du Conseil Municipal du 10/02/2020 : Compte Rendu Conseil Municipal du 10/02/2020

  • Subvention à l’AFR – 2020
  • Acquisition de parcelle – Place de dépôt –  PONS Paul
  • Questions diverses

Séance du Conseil Municipal du 24/02/2020 : Compte Rendu Conseil Municipal du 24/02/2020

  • Approbation du compte administratif 2019 – Budget communal
  • Approbation du compte de gestion 2019 – Budget communal
  • Affectation du résultat – Budget communal
  • Détermination des taux d’imposition de 2020
  • Vote du budget primitif 2020 – Budget communal
  • Modification de la délibération n° 2019-068 – RIFSEEP
  • ONF – Demande d’application du régime forestier
  • Subvention communale aux associations 2020
  • Subvention école NDV 19’20 – Solde
  • Questions diverses

Séance du Conseil Municipal du 26/05/2020 : Compte Rendu Conseil Municipal du 26/05/2020

  • Élection du Maire
  • Détermination du nombre des Adjoints
  • Élections des Adjoints
  • Lecture de la Charte de l’élu local par le Maire élu
  • Questions diverses

Séance du Conseil Municipal du 09/06/2020: Compte Rendu Conseil Municipal du 09/06/2020

  • Délégations au maire en vertu de l’article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  • Création et attribution des diverses commissions
  • Désignation des membres du CCAS
  • Désignation du délégué du SIEL
  • Département – Demande de subvention travaux de rénovation de la voirie forestière La Fare
  • Département – Demande de subvention voirie forestière La Barbanche
  • Convention avec la ville de Saint-Etienne – voirie forestière La Barbanche
  • DETR – Aménagement urbain Rocheclaine
  • DSIL – Aménagement urbain Rocheclaine
  • Subvention communale 2020
  • Décision modificative au budget communal
  • Questions diverses

Séance du Conseil Municipal du 30/07/2020: Compte Rendu Conseil Municipal du 30/07/2020

  • Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
  • Annulation et remplacement de la délibération n°2020-017 – Délégations au maire en vertu de l’article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  • Annulation et remplacement de la délibération n°2020-025 – Création et attribution de la commission d’appel d’offre
  • Annulation et remplacement de la délibération n°2020-026 – Désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration du CCAS
  • Annulation et remplacement de la délibération n°2020-033 – Désignation des membres du Syndicat Intercommunal du Pays du Gier
  • Annulation et remplacement de la délibération n°2019-038 – Vente Rocheclaine – SAS Le Clos Prodon (M. PANDRAUD)
  • Règlement intérieur du Conseil Municipal
  • Département – Demande de subvention voirie forestière Trois Heures
  • Aliénation d’un véhicule – MERCEDES UNIMOG U90
  • Désaffectation et déclassement de l’emprise d’une voirie communale jouxtant la parcelle AB 160 sise impasse de la Cour et cession de la parcelle AB 431 à Madame GINOT Marlène.
  • Décision modificative au budget communal
  • Questions diverses