Compte Rendu CM

Séance du Conseil Municipal du 09/02/2021 : Compte Rendu Conseil Municipal du 09/02/2021

  • Subvention à l’AFR – 2021
  • Subvention école NDV 20’21 – Solde
  • Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
  • Désaffectation et déclassement de l’emprise d’une voirie communale jouxtant les parcelles AL 083 et AL 084 sise Chemin du Crozet et cession de la parcelle à Monsieur SEYTRE Raymond
  • Vente des parcelles cadastrées BI 031 et BI 182 – PACCALLET Christophe
  • Saint-Etienne Métropole – Pacte de gouvernance
  • CDG 42 – Convention de délégation partielle de gestion du personnel service remplacement
  • DSIL 2021 – Plan de relance énergétique – Changement du mode de chauffage de l’église
  • Questions diverses

Séance du Conseil Municipal du 16/04/2021 : Compte Rendu Conseil Municipal du 16.04.2021

  • Demande de subvention – Appel à Projet « Un éclairage raisonné pour des parcs étoilés »
  • Décision budgétaire modificative n°1
  • Provision pour dépréciation de créances
  • Subvention Association BMX Vallée du Gier
  • Questions diverses

Séance du Conseil Municipal du 23/07/2021 : Compte Rendu du Conseil Municipal du 23.07.2021

  • Convention Territoriale Globale avec la CAF
  • Subvention à l’association « Les Vall’enturières »
  • Décision budgétaire modificative n°2
  • Limitation de l’exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties
  • Travaux d’amélioration de l’éclairage public – Programme 2021
  • Convention avec le SIEL42 pour le déploiement d’une réseau très bas débit
  • Soumission au régime forestier des parcelles AW083 et BI140
  • Motion de la Fédération Nationale des Communes Forestières
  • Questions diverses

Séance du Conseil Municipal du 19/10/2021 : Compte Rendu du Conseil Municipal du 19.10.2021

  • Admission en non-valeur – Budget commune
  • ONF – Programme de coupe 2022
  • ONF – Aménagement forestier de la forêt communale 2021-2040
  • SEM – Enfouissement des réseaux secs (électricité et télécom) entre La Rive et Laval – Versement d’un fonds de concours par la commune de La Valla en Gier à Saint-Etienne Métropole
  • Vente de la parcelle BO 124 – BADEL Maxime et PRAS Amandine
  • Acquisition d’une construction à usage de garage avec terrain à l’arrière, cadastrée AB 253
  • Acquisition de la parcelle BH 016 – droit de préemption – Le Sapey
  • Désaffectation et déclassement de l’emprise d’une voirie communale jouxtant la parcelle BN 149 – Chemin de la Croix du Chirat
  • Adhésion au CNAS (Comité National d’Action Sociale)
  • Subvention au titre de l’année 2021-2022 à l’école privée du premier degré
  • Questions diverses

Séance du Conseil Municipal du 13/12/2021 : Compte Rendu du Conseil Municipal du 13.12.2021

  • Subvention au titre de l’année 2021-2022 à l’école privée du premier degré
  • Location verbales 2021
  • Décision modificative – Budget communal
  • Convention Commune/Association Familles Rurales Loire Services
  • Département de la Loire – Enveloppes de solidarité 2022
  • Département de la Loire – Demande de subvention – « Logement adaptés à la perte d’autonomie » – Maison partagée des séniors
  • SEM – Fonds de concours plan de relance – Maison partagée des séniors
  • Région AURA – Demande de subvention – Maison partagée des séniors
  • Participation en santé dans le cadre d’une procédure de labellisation
  • SEM – Avenant n°1 à la convention de coopération contractuelle pour la gestion de l’eau
  • Participation des communes au financement des dépenses de fonctionnement d’une école privée – Classe ULIS – Ecole Sainte-Marie La Grand’Grange
  • Adhésion au service de Système d’Information Géographique WEB : Géoloire 42
  • Régime des astreintes au sein de la commune de La Valla en Gier
  • Questions diverses

Séance du Conseil Municipal du 22/02/2022 : Compte Rendu du Conseil Municipal du 22.02.2022

  • Subvention école NDV 20’21 – Solde
  • Participation des communes au financement des dépenses de fonctionnement d’une école privée – Classe ULIS – Ecole Sainte-Marie La Grand’Grange
  • SEM – Avenant n°1 – Convention de coopération contractuelle de l’assainissement
  • SIEL – Convention GéoLoire Adresses
  • CNFPT – Plan de formation Mutualisé 2022-2024
  • Subvention aux associations 2022
  • Rapport prix et qualité du service de l’eau potable et du service assainissement collectif et non collectif 2020
  • Département de la Loire – Demande de subvention – « Logement adaptés à la perte d’autonomie » – Maison partagée des séniors
  • SEM – Fonds de concours plan de relance – Maison partagée des séniors
  • Région AURA – Demande de subvention – Maison partagée des séniors
  • DETR 2022 – Demande de subvention – Maison partagée des séniors
  • DSIL 2022 – Demande de subvention – Maison partagée des séniors
  • CARSAT – Demande de subvention – Maison partagée des séniors
  • MSA – Demande de subvention – Maison partagée des séniors
  • Conclusion de l’enquête publique préalable à l’aliénation d’une partie du chemin rural n°175 lieu-dit Le Chirat et d’une partie du chemin rural n°285 lieu-dit Le Coin
  • Enquête publique préalable à l’aliénation d’une partie des chemins ruraux n°282 et n°285 lieu-dit Le Coin
  • Vente Rocheclaine – SAS Rocheclaine
  • Voirie forestière La Rivoire – Cession gratuite à la commune des parcelles BM 213, 216, 219, 222, 228, 231, 234 – Emprise de la voirie
  • Questions diverses

Séance du Conseil Municipal du 04/04/2022 : Compte Rendu du Conseil Municipal du 04.04.2022

  • Approbation du compte administratif 2021 – Budget communal
  • Approbation du compte de gestion 2021 – Budget communal
  • Affectation du résultat 2021 – Budget communal
  • Détermination des taux d’imposition de 2022
  • Vote du budget primitif 2022 – Budget communal
  • Vente de l’immeuble Rocheclaine à la SAS Rocheclaine
  • Passage en M57
  • Questions diverses

Séance du Conseil Municipal du 09/05/2022: Compte Rendu Conseil Municipal du 09.05.2022

  • Acquisition de parcelle AR 114 – Province de France des Frères Maristes
  • SIPG – Conventions de groupement de commande
  • FRLS La Valla en Gier – Subvention exceptionnelle
  • Département de la Loire – Demande de subvention – Enveloppe territorialisée – Maison partagée des séniors
  • Questions diverses

Séance du Conseil Municipal du 18/10/2022:

Liste des délibérations – CM 18/10/2022