Compte Rendu CM

Séance du Conseil Municipal du 10/02/2020 : Compte Rendu Conseil Municipal du 10/02/2020

  • Subvention à l’AFR – 2020
  • Acquisition de parcelle – Place de dépôt –  PONS Paul
  • Questions diverses

Séance du Conseil Municipal du 24/02/2020 : Compte Rendu Conseil Municipal du 24/02/2020

  • Approbation du compte administratif 2019 – Budget communal
  • Approbation du compte de gestion 2019 – Budget communal
  • Affectation du résultat – Budget communal
  • Détermination des taux d’imposition de 2020
  • Vote du budget primitif 2020 – Budget communal
  • Modification de la délibération n° 2019-068 – RIFSEEP
  • ONF – Demande d’application du régime forestier
  • Subvention communale aux associations 2020
  • Subvention école NDV 19’20 – Solde
  • Questions diverses

Séance du Conseil Municipal du 26/05/2020 : Compte Rendu Conseil Municipal du 26/05/2020

  • Élection du Maire
  • Détermination du nombre des Adjoints
  • Élections des Adjoints
  • Lecture de la Charte de l’élu local par le Maire élu
  • Questions diverses

Séance du Conseil Municipal du 09/06/2020: Compte Rendu Conseil Municipal du 09/06/2020

  • Délégations au maire en vertu de l’article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  • Création et attribution des diverses commissions
  • Désignation des membres du CCAS
  • Désignation du délégué du SIEL
  • Département – Demande de subvention travaux de rénovation de la voirie forestière La Fare
  • Département – Demande de subvention voirie forestière La Barbanche
  • Convention avec la ville de Saint-Etienne – voirie forestière La Barbanche
  • DETR – Aménagement urbain Rocheclaine
  • DSIL – Aménagement urbain Rocheclaine
  • Subvention communale 2020
  • Décision modificative au budget communal
  • Questions diverses

Séance du Conseil Municipal du 30/07/2020: Compte Rendu Conseil Municipal du 30/07/2020

  • Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
  • Annulation et remplacement de la délibération n°2020-017 – Délégations au maire en vertu de l’article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  • Annulation et remplacement de la délibération n°2020-025 – Création et attribution de la commission d’appel d’offre
  • Annulation et remplacement de la délibération n°2020-026 – Désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration du CCAS
  • Annulation et remplacement de la délibération n°2020-033 – Désignation des membres du Syndicat Intercommunal du Pays du Gier
  • Annulation et remplacement de la délibération n°2019-038 – Vente Rocheclaine – SAS Le Clos Prodon (M. PANDRAUD)
  • Règlement intérieur du Conseil Municipal
  • Département – Demande de subvention voirie forestière Trois Heures
  • Aliénation d’un véhicule – MERCEDES UNIMOG U90
  • Désaffectation et déclassement de l’emprise d’une voirie communale jouxtant la parcelle AB 160 sise impasse de la Cour et cession de la parcelle AB 431 à Madame GINOT Marlène.
  • Décision modificative au budget communal
  • Questions diverses

Séance du Conseil Municipal du 29/09/2020 : Compte Rendu Conseil Municipal du 29/09/2020

  • Désignation des délégués du Parc Naturel du Pilat
  • Désignation des représentants de la Commission Locale D’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
  • Parc Naturel du Pilat – Convention sentiers communaux
  • Admission en non-valeur
  • Annule et remplace la délibération n°2020-033 – Désignation des membres du SIPG
  • Désignation des représentants au sein des commissions du SIPG
  • Département – Demande de subvention – Enveloppe exceptionnelle – Suite incendie Maisonnettes
  • SEM – Demande d’amende de police pour la pose de coussin berlinois à proximité de l’école privée Notre Dame des Victoires
  • Enquête publique préalable à l’aliénation d’une partie du chemin rural n°081 – La Fougeasse
  • Décision modificative au budget communal
  • Subvention au titre de l’année 2020’21 à l’école privée du premier degré
  • Questions diverses

Séance du Conseil Municipal du 26/10/2020 : Compte Rendu Conseil Municipal du 26/10/2020

  • Aménagement urbain « Luzernod-Les Briassons » – « Le Piney »
  • Questions diverses

Séance du Conseil Municipal du 10/12/2020 : Compte Rendu Conseil Municipal du 10/12/2020

  • Location verbale 2020
  • Décision modificative – Budget communal
  • Convention d’adhésion au Pôle Santé travail – CDG 42
  • Convention déneigement Le Chirat-Péalussin – Les Mûres – Ville de Saint-Chamond
  • Rétrocession d’un délaissé de voirie – Le Sardier – THOLOT Fabrice
  • Achat de la parcelle cadastrée AW 083 – SABLIERE Marie Reine
  • Achat de la parcelle cadastrée BI 140 – CHATAGNON Dominique et Florence
  • Vente d’une partie de parcelle cadastrée AW 031 – FAUVERTEIX Clair et Laetitia
  • ONF – Programme de coupe 2021
  • Demande de subvention Département – Enveloppes de solidarités 2021
  • Demande de subvention DSIL 2021 – Amélioration de l’éclairage public
  • Subvention au titre de l’année 2020’21 à l’école privée du premier degré – Solde
  • Subventions aux associations 2021
  • Nomination d’un référent ambroisie
  • Vœu de soutien à la proposition de Pierre Larrouturou de création d’une taxe sur les mouvements financiers au sein de l’Union Européenne
  • Questions diverses

Séance du Conseil Municipal du 09/02/2021 : Compte Rendu Conseil Municipal du 09/02/2021

  • Subvention à l’AFR – 2021
  • Subvention école NDV 20’21 – Solde
  • Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
  • Désaffectation et déclassement de l’emprise d’une voirie communale jouxtant les parcelles AL 083 et AL 084 sise Chemin du Crozet et cession de la parcelle à Monsieur SEYTRE Raymond
  • Vente des parcelles cadastrées BI 031 et BI 182 – PACCALLET Christophe
  • Saint-Etienne Métropole – Pacte de gouvernance
  • CDG 42 – Convention de délégation partielle de gestion du personnel service remplacement
  • DSIL 2021 – Plan de relance énergétique – Changement du mode de chauffage de l’église
  • Questions diverses