Compte Rendu CM

Séance du Conseil Municipal du 09/02/2021 : Compte Rendu Conseil Municipal du 09/02/2021

  • Subvention à l’AFR – 2021
  • Subvention école NDV 20’21 – Solde
  • Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
  • Désaffectation et déclassement de l’emprise d’une voirie communale jouxtant les parcelles AL 083 et AL 084 sise Chemin du Crozet et cession de la parcelle à Monsieur SEYTRE Raymond
  • Vente des parcelles cadastrées BI 031 et BI 182 – PACCALLET Christophe
  • Saint-Etienne Métropole – Pacte de gouvernance
  • CDG 42 – Convention de délégation partielle de gestion du personnel service remplacement
  • DSIL 2021 – Plan de relance énergétique – Changement du mode de chauffage de l’église
  • Questions diverses

Séance du Conseil Municipal du 16/04/2021 : Compte Rendu Conseil Municipal du 16.04.2021

  • Demande de subvention – Appel à Projet « Un éclairage raisonné pour des parcs étoilés »
  • Décision budgétaire modificative n°1
  • Provision pour dépréciation de créances
  • Subvention Association BMX Vallée du Gier
  • Questions diverses

Séance du Conseil Municipal du 23/07/2021 : Compte Rendu du Conseil Municipal du 23.07.2021

  • Convention Territoriale Globale avec la CAF
  • Subvention à l’association « Les Vall’enturières »
  • Décision budgétaire modificative n°2
  • Limitation de l’exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties
  • Travaux d’amélioration de l’éclairage public – Programme 2021
  • Convention avec le SIEL42 pour le déploiement d’une réseau très bas débit
  • Soumission au régime forestier des parcelles AW083 et BI140
  • Motion de la Fédération Nationale des Communes Forestières
  • Questions diverses