Compte Rendu CM

Séance du Conseil Municipal du 28 Avril 2016: CR CM, le 28.04.2016

  • Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Public Local – Réfection de l’église
  • Décision modificative n°1 – Budget communal
  • Questions diverses

Séance du Conseil Municipal du 19 Juillet 2016: CR CM, le 20.07.2016

  • Demande de subvention au titre des amendes de Police – Parking voirie 2016
  • Décision modificative n°3 – Budget communal
  • Convention de coopération contractuelle de gestion des travaux d’entretien de voirie entre la commune et la communauté urbaine « Saint-Etienne métropole »
  • Convention de coopération contractuelle de gestion des réseaux de chaleur entre la commune et la communauté urbaine « Saint-Etienne métropole »
  • Convention de coopération contractuelle de gestion de l’assainissement entre la commune et la communauté urbaine « Saint-Etienne métropole »
  • Convention de coopération contractuelle de gestion de l’eau potable entre la commune et la communauté urbaine « Saint-Etienne métropole »
  • Motion de soutien à la candidature de Paris et de la France aux JO 2024
  • Règlement intérieur du réseau Itinérances
  • Questions diverses

Séance du Conseil Municipal du  20 Septembre 2016: CR CM, le 21.09.2016

  • Décision modificative n°4 – Budget communal
  • SEM – Transfert du contrat d’emprunt – Convention de remboursement des échéances prise en charge par la commune de La-Valla-en-Gier et la communauté urbaine de « Saint-Etienne Métropole »
  • SEM – Transfert de la dette des budgets Annexes – Convention pour la répartition des emprunts globalisés
  • SEM – Fonds de concours voirie 2016
  • Cession de terrains cadastrés AZ 131 et BC 057
  • Acquisition et aliénation – autorisation de signer les actes administratifs
  • Subvention aux associations
  • Questions diverses

Séance du Conseil Municipal du  28 Novembre 2016: CR CM, le 29.11.2016

  • Décision modificative n°6 – Budget communal
  • Locations verbales 2016
  • Admission en non-valeur
  • SEM – Modifications Statutaires – Extension des compétences de la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole
  • SEM – Fonds de concours voirie 2016
  • Acquisition et aliénation – autorisation de signer les actes administratifs
  • Signature de la convention avec le Conseil Départemental portant sur la bibliothèque
  • Subvention au titre de l’année 2016’17 à l’école privée du premier degré
  • Subvention aux associations
  • Questions diverses

Séance du Conseil Municipal du 26 Janvier 2017 : CR CM, le 27.01.2017

  • DETR 2017 – Local à plaquettes forestière
  • DETR 2017 – Rénovation Salle Polyvalente
  • Questions diverses

Séance du Conseil Municipal du 13 Mars 2017 : CR CM, le 14.03.2017

  • SIPG – Mise à jour du règlement intérieur et du guide de l’usager du réseau Itinérances
  • SIPG – Modalités de recouvrement de la contribution des communes
  • Convention avec Saint-Etienne Métropole – « Le Numérique à l’Ecole »
  • Cession d’une parcelle communale et autorisation de signer l’acte administratif – BO 272
  • Personnel communal – Modification du temps de travail
  • Personnel communal – Stagiairisation
  • Subvention 2017 – AFR
  • Demande de subvention communale
  • Questions diverses

Séance du Conseil Municipal du 11 Avril 2017 : CR CM, le 12.04.2017

  • Approbation du compte administratif 2016 – Budget communal
  • Approbation du compte de gestion 2016– Budget communal
  • Affectation du résultat – Budget communal
  • Détermination des taux d’imposition de 2017
  • Vote du budget primitif 2017 – Budget communal
  • Indemnités de fonction du Maire et des quatre adjoints
  • Transformation de la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole en Métropole
  • Subvention piste forestière La Rivoire 2ème tranche
  • Questions diverses

Séance du Conseil Municipal du 26 Juin 2017: CR CM, le 26.06.2017

  • Décision modificative au budget
  • Adhésion groupement de commande avec le SIPG – Réalisation des contrôles périodiques réglementaires des installations électriques dans les bâtiments communaux
  • SIPG – Modification des statuts
  • AMF 42 – Protection juridique
  • Personnel communal – Autorisation d’absence pour évènement familiaux
  • Questions diverses

Séance du Conseil Municipal du 30 Juin 2017: CR CM, le 30.06.2017

  • Elections sénatoriales : Désignation des délégués et de leurs suppléants au sein du collège électoral
  • Questions diverses

Séance du Conseil Municipal du 31 Août 2017: CR CM, le 01.09.2017

  • Décision modificative n°2 au budget communal
  • Affaire ABBATE née JONAH Brigitte / Commune – Constitution de partie civile
  • Demande de subvention au titre du plan régional en faveur de la ruralité –Rénovation de l’appartement situé dans le bâtiment de l’ex Poste
  • Demande de subvention au titre du Fonds de Soutien à l’Investissement Local –Rénovation de l’appartement situé dans le bâtiment de l’ex Poste
  • Personnel Communal – Création de poste
  • Mise en place du document unique d’évaluation des risques professionnels
  • Saint-Etienne Métropole – Fonds de concours voirie 2017
  • SIEL – Extension BTA à Saleyre – Propriété THOLOT
  • Questions diverses

Séance du Conseil Municipal du 20 Novembre 2017: CR CM, le 21.11.2017

  • Règlement intérieur de la salle polyvalente
  • Santé au travail – Convention d’adhésion
  • Dossiers CNRACL par le CDG – Avenant à la convention 2015-2017
  • Saint-Etienne Métropole – Intégration des 8 nouvelles communes – Approbation du rapport de la CLECT
  • Admission en non-valeur
  • Indemnité de conseil 2017 du comptable public
  • Locations verbales
  • Subvention au titre de l’année 2017’18 à l’école privée du premier degré
  • Voirie forestière La Chomette – Le Moine – Lancement de l’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et parcellaire
  • Questions diverses